Dernière vérification avec des sources du gouvernement chinois :

La résidence fiscale chinoise dépend d’un décompte de jours plus strict qu’on ne le pense généralement. Selon l’annonce n° 34 de 2019 du ministère des Finances et de l’administration fiscale, un jour ne compte que si vous avez passé 24 heures complètes en Chine — les jours d’arrivée et de départ ne comptent donc pas du tout. Une personne passant chaque week-end à Hong Kong perd trois jours par semaine, pas un, et se rapproche ainsi beaucoup plus du seuil de 183 jours. Cet outil effectue le décompte pour vous.

Ce que cela fait et ne fait pas

L’outil compte les jours de présence selon la règle des 24 heures et signale une absence unique assez longue pour remettre à zéro le compteur des six ans. Il ne calcule pas d'impôt, il ne connaît ni vos revenus, ni votre situation au regard des conventions fiscales, ni votre domicile, et ne constitue pas un conseil. Le domicile est un critère distinct qui peut vous rendre résident fiscal indépendamment du nombre de jours. Lorsque la réponse a des conséquences financières réelles, consultez un conseiller qualifié en droit fiscal chinois. Le guide fiscal présente intégralement les tranches, les déductions et la règle des six ans.

La règle, en un paragraphe

Il y a deux tests de résidence indépendants et l'un ou l'autre fait de vous un résident. Le premier est le domicile — résidence habituelle en raison de l’enregistrement du ménage, de la famille ou des intérêts économiques — ce qui ne concerne presque aucun étranger. Le second critère est celui qui compte : présence en Chine pendant 183 jours ou plus, cumulativement, dans une année d'imposition civile. La résidence fiscale ne se détermine pas pour une fraction d’année ; le statut porte sur l’année entière.

Le décompte des jours est une source fréquente d’erreur. Un jour ne compte que si vous avez passé les 24 heures complètes en Chine. Si vous partez à Hong Kong le vendredi soir et revenez le dimanche soir, aucun de ces trois jours n’est retenu : le jour de départ et celui du retour comptent chacun moins de 24 heures, et vous n’étiez pas en Chine entre les deux. C’est le calcul effectué par cet outil.

La règle des 24 heures et celle des 30 jours d’absence ci-dessous figurent toutes deux dans l’annonce MOF/STA n° 34 de 2019 ↗, en vigueur depuis le 1er janvier 2019.

La règle des six ans, et le piège à l'intérieur

Si vous n’avez pas de domicile en Chine, les revenus de source étrangère versés par une entité ou une personne hors de Chine sont exonérés au cours d’une année où vous êtes résident fiscal, sous réserve d’accomplir la formalité déclarative (备案) auprès de votre bureau des impôts compétent, sauf si chacune des six années précédentes compte au moins 183 jours et aucune absence unique de plus de 30 jours. La série d’années remplissant les critères peut être interrompue de deux façons, dont les effets diffèrent. Une année de moins de 183 jours ne remplit pas les critères et vous n’êtes de toute façon pas résident fiscal cette année-là.

Une seule absence continue de plus de 30 jours durant une année d’au moins 183 jours ne protège pas cette année-là, qui reste imposée sur les revenus mondiaux si ses six années précédentes remplissent les critères ; cela interrompt toutefois la série, qui recommence l’année suivante. Dans l’exemple des autorités elles-mêmes ↗, l’absence de M. Zhang du 1 février au 15 mars 2025 a laissé ses revenus mondiaux imposables pour 2025 et lui a permis de retrouver l’exonération pour 2026. Le mot qui prête à confusion est unique (un seul voyage sans interruption). Plusieurs absences plus courtes totalisant une trentaine de jours n’ont aucun effet.

L’annonce no 34 ne précise ni le calcul des 30 jours ni l’année à laquelle rattacher une absence à cheval sur le Nouvel An ; cet outil compte les nuits d’absence et signale les durées de 30–31 nuits comme trop proches du seuil pour conclure.

Le critère des 183 jours et la règle des 24 heures s’appliquent depuis l’année fiscale 2019 ; auparavant, le critère était une année complète de résidence. Le décompte de six ans commence aussi en 2019 : la première période possible était donc 2019–2024, et 2025 la première année d’imposition possible des revenus mondiaux au titre de cette règle. L’outil refuse par conséquent toute année antérieure à 2019.

Utilisez-le, liez-le, vérifiez-le

Vous pouvez librement citer cette page ou créer un lien vers elle. Ses règles sont publiées par les autorités chinoises :

Si vous pensez que l'arithmétique est fausse, je préfère en entendre parler que non: [email protected].